Marque enregistrée - Marque en vigueur

City 23
DIETRICH VEHICULES, SAS

Numéro de dépôt :
4212499
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
City 23 de DIETRICH VEHICULES

Présentation de la marque City 23

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETRICH VEHICULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETRICH VEHICULES domicilié(e) Parc d'activité d'Alsace Bossue - 67320 - THAL-DRULINGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIETRICH VEHICULES, M. Stéphane DIETRICH domicilié(e) Parc d'activité d'Alsace Bossue - 67320 - THAL-DRULINGEN - France.

La marque City 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City 23 arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

DIETRICH VEHICULES a également déposé les autres marques suivantes : MOBILEASE , DIETRICH LOCATION , Dietrich Locations , La solution minibus , MOBILLICO


DIETRICH VEHICULES, SAS - Parc d'activité d'Alsace Bossue - 67320 - THAL-DRULINGEN - France


DIETRICH VEHICULES, M. Stéphane DIETRICH - Parc d'activité d'Alsace Bossue - 67320 - THAL-DRULINGEN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques.